ÉCONOMIE

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Economie

Perturbation d’un vol, tolérance zéro contre les voyageurs

Entre les congés et les travailleurs nomades, les avions sont, de nouveau, remplis de voyageurs et les incivilités se multiplient. Voici les comportements à bannir dans un avion, depuis le 1er juin, sous peine de sévères sanctions.

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Comment rendre la justice commerciale plus transparente

L’association Paris Place de Droit formule 15 propositions afin d’améliorer les relations entre les citoyens et la justice commerciale.

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Dons des invendus, l’incitation fiscale

Depuis le 1er janvier, tous les producteurs, importateurs, distributeurs de produits n’ont plus le droit de détruire leurs invendus, sous peine de sanctions.

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Crime contre l’humanité, quelle réalité pour les entreprises ?

La chambre d’instruction de la cour d’appel de Paris a confirmé la mise en examen du groupe Lafarge pour complicité de crime contre l’humanité. Un rappel de l’importance du respect des droits de l’Homme.

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Publicité responsable en faveur du climat, entre obligation et volontariat

Depuis le 24 avril, les acteurs de la publicité sont contraints de rendre plus transparents leurs engagements écologiques, sous l’œil averti des consommateurs.

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Economie

Twitter signe le retour de la « pilule empoisonnée »

La tentative d’offre publique d’achat hostile d’Elon Musk a poussé Twitter à utiliser une manœuvre basée sur le droit des sociétés : la pilule empoisonnée. Un moyen de se défendre, mais aussi de faire monter les enchères.

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Retards de vols : une compagnie non européenne doit-elle rembourser les passagers ?

En cas de retard, les passagers européens d’un vol effectué par une compagnie non européenne seront indemnisés, selon la Cour de justice de l’Union européenne.

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